Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE SOCIETE COOPERATIVE
/
VALLEE DES ROIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALLEE DES ROIS
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
1687638
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2019
VALLEE DES ROIS de CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE SOCIETE COOPERATIVE

Présentation de la marque VALLEE DES ROIS

Déposée le 6 février 1989 par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALLEE DES ROIS »

Le déposant est la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) LE BOURG (dossier no 2394220) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVOT domicilié(e) 10 BD DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE (dossier no 2394220) - 49380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALLEE DES ROIS est expirée depuis le 6 février 2019.

CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE D'AIGNAN , LE FUMEY DE , DOMAINE DU BOUC , BARONNIE D AIGNAN , LE JARDIN DES ANGES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES BREMAILLES , VALLAGON , NECTAR DES ANGES


CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE SOCIETE COOPERATIVE - LE BOURG (dossier no 2394220) - France - SIREN 775399983


CVOT - 10 BD DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE (dossier no 2394220) - 49380 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394220 - Publication au BOPI 2009-01-09

Renouvellement sans limitation n°2135973 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée